Connexion / Inscription
Toggle navigation
Accueil
Découvrez notre village
Actualités
L'actualité du village
La photothèque
Les associations
Comité des Fêtes
Association DOG&NOUS
A.C.C.A.
Les entreprises
Fournier SARL
FLEURY Dany
SL elect
Ent. Christian Druet
Actualités touristiques
Musée de la mémoire / de la paix à Clerval
Le parc de loisirs " Les Campaines"
Dolmen de Santoche
Les hébergements à proximité
Carte interactive
Les articles de presse
Articles de L'Est Républicain 2017
Articles de L'Est Républicain de 2016
Articles de l'Est Républicain 2018
Articles de L'Est Républicain de 2015
Articles de L'Est Républicain de 2014
Articles de L'Est Républicain de 2013
Articles de L'Est Républicain de 2012
Articles de L'Est Républicain de 2011
France Bleu Besançon
Samedi chez vous du lundi 21 mars 2016
Samedi chez vous, du mardi 22 mars 2016
Samedi chez vous,du mercredi 23 mars 2016
Samedi chez vous, du jeudi 24 mars 2016
Samedi chez vous, du vendredi 25 mars 2016
Notre forêt
Randonnées
Randonnée à Soye : Un pays de sources
Randonneurs au Pays L'Islois et Clervalois
Son histoire
Histoire de Soye
Sa localisation
Ses habitants
Sa population
Histoire d'eau
Son ruisseau : La Soye
Le gouffre de Pourpevelle
Le trou souffleur
Ses moulins
Ses fontaines et lavoirs
Histoire architectural
Le château
La maison commune
Les maisons
Histoire religieuse
L'église
Le cimetière et les croix
La chapelle Sainte-Anne
Infos pratiques
Mairie
Le secrétariat
Objets trouvés
La bibliothèque
Les services
L'école
Relais Assistante Maternelle
Jardin Kiroule
Micro-crèche de L'isle sur le Doubs, Clerval
Centre Médico-Psycho-Pédagogique
Adresses utiles
Activités Communauté de communes
Activités Doubs Central
Transports
Les bus - horaires
Tadou
Salle des fêtes
Tarifs et réservations des salles
Messes
Horaire des messes
Cadastre
Plan cadastral
Divers
Déchets recyclables
SICTOM : coordonnées des interlocuteurs
Redevance Incitative Ordures Ménagères
Déchetterie
Démarches administratives
Urbanisme
Permis de construire
Déclaration préalable
Permis de démolir
Permis modificatif
Certificat d'urbanisme
Plan cadastral
Etat Civil
Carte Nationale d'Identité française
Passeport
Recensement militaire
Naissance
Baptême et parrainage civil
Mariage
Acte d’état civil - naissance, mariage, décès
Fiche individuelle d'état civil
Certificat de domicile / résidence
Inscription sur les listes électorales
Demande d'attestation d'accueil
Divers
Autorisation de sortie de territoire
Certificat de ramonage
Certificat de non gage (certificat de situation administrative)
Déclaration de cession d'un véhicule
Certificat d'immatriculation
Permis de conduire .
Certificats d'immatriculation (dits cartes grises)
Conseil municipal
Les membres du conseil
ARRÊTÉS
Arrêté ministériel de reconnaissance de calamité agricole
arrêté n°25-2017-10-13-003 relatif au prix normal des fermages et aux loyers des bâtiments d'habitation
Bulletin Municipal
Bulletin municipal Année 2015
Compte rendu conseil municipal
Compte Rendu du 16.12.2019
Compte Rendu du 24.10.2019
Compte Rendu du 05.09.2019
Compte Rendu du 18.07.2019
Compte Rendu du 20.06.2019
Compte Rendu du 17.05.2019
Compte Rendu du 24.01.2019
Compte Rendu du 03.12.2018
Compte Rendu du 08.10.2018
Compte Rendu du 03.09.2018
Compte Rendu du 02.07.2018
Compte Rendu du 05.06.2018
Compte Rendu du 11.04.2018
Compte Rendu du 23.02.2018
Compte Rendu du 26.01.2018
Compte Rendu du 18.12.2017
Compte Rendu du 10.11. 2017
Compte Rendu du 06.10.2017
Compte-rendu du 07.09.2017
Compte Rendu du 03.07.2017
Compte -Rendu du 02.06.2017
Compte-Rendu du 05.05. 2017
Compte-Rendu du 31 mars 2017
Compte-Rendu du 24.02.2017
Compte Rendu du 20.01.2017
Compte Rendu du 13.01.2017
Compte rendu du 22.12.2016
Compte rendu du 25.11.2016
Compte-Rendu du 20.10.2016
Compte-Rendu du 02.09.2016
Compte-Rendu du 23.06.2016
Compte-Rendu du 20.05.2016
Compte-Rendu du 08.04.2016
Compte-Rendu du 26.02.2016
Compte Rendu du 28.01.2016
Compte Rendu du 26.11. 2015
Compte Rendu du 25.09.2015
Compte Rendu du 30.06.2015
Compte Rendu du 18.05.2015
Compte Rendu du 31.03.2015
Contact
×
Fermer
Identification
Se connecter
S'inscrire
Mot de passe perdu ?
Lien de téléchargement PDF cliquez ici
←
Page précédente : Compte Rendu du 31.03.2015
Page suivante : Compte Rendu du 16.12.2019
→
2014 - Création
Origami Solution
-
Mentions légales
